Mentions légales

Mentions légales

Propriétaire : Arno MULOT 168 Rue Hennequin 57780 ROSSELANGE

SIRET 492 021 993 00026

Code APE 90003A

TVA non applicable « art.293B du Code Général des Impôts »

Cookies : Rubrique Confidentialité

Créateur : Arno MULOT

Responsable publication : Arno MULOT

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Email de contact : arnomulot@icloud.com

 

Affilié à LA MAISON DES ARTISTES association agréée par l’état pour le gestion des assurances sociales des artiste auteurs d’oeuvres graphiques et plastiques (article L382.1 du code de Sécurité Sociale)

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans notre consentement est illicite.

Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque (hors conditions prévues par l’article L122-5)